Audit social d'entreprise Solutions et conseils en protection sociale
PROFESSIONNELS (TNS - Gérants majoritaires)______________________ LE FISCAL • Loi Madelin - Généralités sur la loi Madelin - Loi Madelin : aspects fiscaux et sociaux - Article 62 du CGI : rémunération du Gérant majoritaire - Instruction fiscale Madelin BIC - Instruction fiscale Madelin BNC • Changement de statut • Déductibilité des cotisations du conjoint collaborateur • Règles d'imputation des cotisations Madelin • Conjoints, gérance majoritaire et plafonds de déduction Madelin • Gérant majoritaire de SARL : contrat de capitalisation • Moratoire 2008 • Loi Fillon : aspect social LE SOCIAL • Loi Madelin - Article 62 du CGI : rémunération du Gérant majoritaire - Liquidation de la retraite Madelin et du régime retraite de base - Loi Madelin : aspects fiscaux et sociaux - Loi Madelin : questions/réponses - Loi Madelin et MSA • Comparatif avant/après la loi Fillon • Départ à la retraite des TNS "anciens salariés" • Age de retraite des TNS • Guides des régimes sociaux obligatoires CARPIMKO - CARSAF - CARPV - CAVEC - CIPAV - CNBF - CRN - CAVOM - MSA - CAVP - CARMF - CARCD - CANCAVA - ORGANIC - CAVAMAC ENTREPRISES_____________________________________________________ LE FISCAL • Article 39 CGI - Art. 39 : aspects juridique, fiscal et social - Contribution de l'employeur - Plafond de déductibilité de la cotisation de retraite des bénéfices imposables - Régimes fiscal et social des IFC • Article 83 CGI - Fiche de synthèse - Art 1.83 - Instruction fiscale Novembre 2005 - Catégories cadres dirigeants - Catégorie cadres de direction - Définition de collège - Détermination des catégories bénéficiaires • Taxe de 8% • Loi Fillon : aspect fiscal • CSG/CRDS sur les contributions patronales LE JURIDIQUE • Article 39 CGI : - Régime de retraite à prestations définies : révisions des accords d'entreprise - Information préalable - Aspect juridique et fiscal • Article 83 CGI : - Conditions de mise en place - Réversion retraite complémentaire après remariage - Transférabilité des contrats de groupe en cas de vie • Formalisme de mise en place des régimes facultatifs : - Formalisme de mise en place d'un régime de retraite collective - Modèle de décision unilatérale Article 39 - Modèle de décision unilatérale Article 83 - Décision unilatérale et référendum Article 83 - Modèle de décision unilatérale prévoyance - Modèle de décision unilatérale mutuelle - Procédure particulière relative aux mandataires sociaux Article 39 - Procédure particulière relative aux mandataires sociaux Article 83 - Les dispenses d’affiliation dans les régimes collectifs et obligatoires LE SOCIAL • Retraite complémentaires des salariés • Sécurité sociale des salariés PARTICULIERS (contrats financiers)__________________________________ LE FISCAL • Synthèse sur la fiscalité de l'assurance vie • Fiscalité sur les revenus des contrats de l'assurance vie • CSG – CRDS sur les rentes viagères • PEP – plan épargne populaire • La Tontine
PROFESSIONNELS (TNS - Gérants majoritaires)______________________ LE FISCAL • Loi Madelin - Généralités sur la loi Madelin - Loi Madelin : aspects fiscaux et sociaux - Article 62 du CGI : rémunération du Gérant majoritaire - Instruction fiscale Madelin BIC - Instruction fiscale Madelin BNC • Changement de statut • Déductibilité des cotisations du conjoint collaborateur • Règles d'imputation des cotisations Madelin • Conjoints, gérance majoritaire et plafonds de déduction Madelin • Gérant majoritaire de SARL : contrat de capitalisation • Moratoire 2008 • Loi Fillon : aspect social
LE SOCIAL • Loi Madelin - Article 62 du CGI : rémunération du Gérant majoritaire - Liquidation de la retraite Madelin et du régime retraite de base - Loi Madelin : aspects fiscaux et sociaux - Loi Madelin : questions/réponses - Loi Madelin et MSA • Comparatif avant/après la loi Fillon • Départ à la retraite des TNS "anciens salariés" • Age de retraite des TNS • Guides des régimes sociaux obligatoires CARPIMKO - CARSAF - CARPV - CAVEC - CIPAV - CNBF - CRN - CAVOM - MSA - CAVP - CARMF - CARCD - CANCAVA - ORGANIC - CAVAMAC
ENTREPRISES_____________________________________________________ LE FISCAL • Article 39 CGI - Art. 39 : aspects juridique, fiscal et social - Contribution de l'employeur - Plafond de déductibilité de la cotisation de retraite des bénéfices imposables - Régimes fiscal et social des IFC • Article 83 CGI - Fiche de synthèse - Art 1.83 - Instruction fiscale Novembre 2005 - Catégories cadres dirigeants - Catégorie cadres de direction - Définition de collège - Détermination des catégories bénéficiaires • Taxe de 8% • Loi Fillon : aspect fiscal • CSG/CRDS sur les contributions patronales
LE JURIDIQUE • Article 39 CGI : - Régime de retraite à prestations définies : révisions des accords d'entreprise - Information préalable - Aspect juridique et fiscal • Article 83 CGI : - Conditions de mise en place - Réversion retraite complémentaire après remariage - Transférabilité des contrats de groupe en cas de vie • Formalisme de mise en place des régimes facultatifs : - Formalisme de mise en place d'un régime de retraite collective - Modèle de décision unilatérale Article 39 - Modèle de décision unilatérale Article 83 - Décision unilatérale et référendum Article 83 - Modèle de décision unilatérale prévoyance - Modèle de décision unilatérale mutuelle - Procédure particulière relative aux mandataires sociaux Article 39 - Procédure particulière relative aux mandataires sociaux Article 83 - Les dispenses d’affiliation dans les régimes collectifs et obligatoires
LE SOCIAL • Retraite complémentaires des salariés • Sécurité sociale des salariés
PARTICULIERS (contrats financiers)__________________________________ LE FISCAL • Synthèse sur la fiscalité de l'assurance vie • Fiscalité sur les revenus des contrats de l'assurance vie • CSG – CRDS sur les rentes viagères • PEP – plan épargne populaire • La Tontine
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